Statuts et règlement intérieur

La Société Tunisienne de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique (SOTCOT) est régie par une charte et un règlement intérieur qui définissent son organisation générale, les mesures disciplinaires et les assemblées générales. Découvrez dans cette page toutes les règles qui régissent notre fonctionnement et assurent une gouvernance transparente et responsable.

Organisation générale

Le bureau se réunit à l’invitation du président ou du secrétaire général ou du secrétaire adjoint, qui fixent le lieu, la date et l’ordre du jour. Le bureau se réunit au moins 6 fois par an. Toute réunion doit faire l’objet d’un PV. Les décisions au sein du bureau se prennent par consensus. En l’absence, un vote est réalisé. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante. Par ailleurs, après approbation du bureau de la SOTCOT, un à deux membres de la SOTCOT Junior siège (/siègent) aux réunions du bureau de la SOTCOT.

Nul ne peut représenter la société sans en avertir au préalable le bureau et obtenir son consentement (lors d’une réunion du bureau ou bien par courrier au président ou au secrétaire général) ainsi que le bureau de la SOTCOT. Le bureau peut procéder à la formation de commissions ayant un objectif précis. Chaque commission est formée de trois membres de la SOTCOT dont au moins un membre du bureau.

Mesures disciplinaires

Tout membre du bureau ne se présentant pas à trois réunions successives sera radié du bureau. Il garde toutefois son statut de membre.
Tout membre du bureau ou membre actif ou membre associé ayant commis une faute grave portant atteinte à la morale ou à la déontologie, fait l’objet d’un conseil disciplinaire. Les membres de ce conseil sont représentés par le bureau de la SOTCOT . Ce conseil peut donner lieu à une radiation temporaire ou permanente du statut de membre du bureau, de membre actif ou de membre associé.

Les activités de la SOTCOT Junior

Les manifestations scientifiques
– Les manifestations scientifiques de la SOTCOT Junior dépendent en grande partie de la SOTCOT.
Elles sont représentées notamment par les congrès (ou journées) d’hiver et d’été de la SOTCOT.
– Le bureau de la SOTCOT Junior propose, après validation par ses membres, et après accord du
bureau de la SOTCOT, un programme Junior pour chaque manifestation scientifique de la SOTCOT.
– Le statut de membre donne droit à des tarifs préférentiels lors des manifestations scientifiques
organisés par la SOTCOT Junior.

Relations avec les médias
Les relations avec les médias doivent faire l’objet d’une approbation par le bureau de la SOTCOT, et faire l’objet d’une réunion de préparation, avant le congrès.

Autres
– La SOTCOT Junior a la possibilité, après accord du bureau de la SOTCOT, de tenir des événements à but éducatif, scientifique ou culturel.

Assemblée générale

Une assemblée générale a lieu une fois par an, lors des journées d’hiver de la SOTCOT.
L’assemblée générale élective permet de soumettre le rapport moral et financier en fin de mandat, et d’élire un nouveau bureau.

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